En vigueur au 22/04/2024
Informations légales
Ce site est publié par l’entreprise EI Benjamin PELLIEUX ABRAM – BPA Services , gestion d’installations informatiques, immatriculée à l’URSSAF sous le numéro 890 442 874 00024 dont le siège social est 22 Quai de France 38000 Grenoble.
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Conception et réalisation du site :
Benjamin Pellieux Abram – BPA Services
webmaster@bpa-services.fr
SIRET 890 442 874 00024
Code APE 6203Z
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site bpa-services.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à bpa-services.fr ou l’insertion d’une page appartenant à bpa-services.fr dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de bpa-services.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par bpa-services.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site https://www.bpa-services.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de bpa-services.fr, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.bpa-services.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site bpa-services.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant bpa-services.fr
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.bpa-services.fr , peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par bpa-services.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://www.bpa-services.fr pourront ne pas lui être accessibles.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, rendez vous sur Politique de Cookies